Termes et Conditions
Bienvenue chez Kom'une passion
Les présentes conditions générales décrivent les règles et réglementations d'utilisation du site Internet de Kom'une passion situé à l'adresse https://komunepassion.be
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Conditions Générales de Vente
- Introduction:
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Kom'une passion (<<Nous>>) et toute personne physique ou morale (<<Le client>>) sur notre site internet http://komunepassion.be
En passant commande, le client accepte sans réserve les présentes CGV .Ces dernières sont accessibles à tout moment sur notre site internet.
2. Identité de l'entreprise :
Statut juridique : Indépendant
Numéro d'entreprise :0.748.945.215
Adresse e-mail : Komunepassion@outlook.com
3. Produits et services :
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit. Nous faisons tout notre possible pour présenter des descriptions et images fidèles à la réalité. Toutefois , des différences minimes peuvent exciter.
Tous nos bijoux sont fabriqués en acier inoxydable et sont hypoallergéniques ,sans plomb et sans nickel. La dorure est réalisée par ionisation avec de l'or pur 14 carats.
4. Prix :
Les prix affichés sur le site en euros(€) et incluent toutes les taxes applicables. Les frais de livraison, lorsqu'ils s'appliquent, sont indiqués avant la validation de la commande. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment , mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande .
5. Commandes :
Pour passer commande le client doit :
- Ajouter les produits souhaités à son panier.
- Valider son panier.
- Remplir les informations de facturation et de livraison.
- Accepter les présentes CGV
- Effectuer le paiement.
Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au client. nous nous réservons le droit de refuser une commande en cas de litige précédent ou pour toute autre raison légitime.
6. Paiement:
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés disponibles sur notre site (carte bancaire, PayPal, etc.). La commande est considérée comme validée uniquement après réception du paiement.
7. Livraison :
Nous livrons en Belgique et dans d’autres pays de l’Union Européenne (sous réserve). Les délais de livraison sont indiqués à titre estimatif et ne peuvent donner lieu à un remboursement en cas de retard.
Les frais de livraison sont calculés en fonction du mode de livraison choisi et du lieu de destination. En cas de livraison endommagée, le client doit nous contacter dans un délai de 48 heures avec des preuves visuelles.
8. Rétractation et retours:
Conformément à la législation belge, le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motif.
Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non portés et dans leur emballage intact. Les frais de retour sont à la charge du client.
9. Garantie:
Nos produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés et les défauts de conformité. En cas de problème, le client est invité à nous contacter rapidement pour trouver une solution.
10. Données personnelles :
Les informations collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre politique de confidentialité. Elles sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et ne sont jamais partagées avec des tiers sans consentement préalable.
11. Litiges :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux belges seront seuls compétents pour trancher tout différend.
12. Modification des CGV :
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles versions seront publiées sur notre site et s’appliqueront à toutes les commandes passées après leur mise en ligne.
Pour toute question concernant nos CGV, vous pouvez nous contacter à Komunepassion@outlook.com.
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